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fabriquées à la main et garanties 10 ans !

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Conditions générales de vente

Le magasin en ligne baignoireilot. fr a été mis en place par la société ACS qui assure l’exploitation de ce site. Toute prise de commande d’un produit figurant sur le site baignoireilot. fr par le biais du site vaut acceptation des présentes conditions générales de vente. L’acte de commander en ligne, et donc d’accepter les conditions générales de vente, supplée la signature manuscrite de la commande. Les conditions générales de vente sont susceptibles de faire l’objet de modifications ; dans ce cas la mise à jour est datée et ne s’applique qu’aux commandes postérieures à la nouvelle date.

1. Informations sur les produits

Les photos sont communiquées à titre illustratif. Le client est invité à se reporter au descriptif de chaque produit pour en connaître les caractéristiques précises. Les prix des produits sont indiqués en euros toutes taxes comprises hors participation aux frais de livraison. Baignoireilot. fr se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment mais les produits seront facturés sur la base des tarifs en vigueur au moment de l’enregistrement des commandes. Sauf engagements contraires, exprès, écrits et spéciaux, les remises et ristournes accordées à nos clients sont temporaires et spécifiques à chaque affaire traitée. En conséquence, notre société se réserve le droit de les modifier ou les supprimer à tout moment. Il en sera de même en cas de remises ou ristournes accordées en fin d‘année. Nous nous réservons expressément le droit de procéder à toutes modifications de nos produits jugées utiles, voire même à toute suppression, et ce sans préavis.

2. Modes de paiement

Aucun acompte n’est exigé au moment de la commande. Les factures sont payables net et sans escompte par chèque à l’ordre de la SARL ACS le jour de la livraison. La validation de la commande sur baignoireilot. fr engage pleinement le client. Après validation du panier, le client sera contacté par notre service clientèle pour confirmer ses achats et l’adresse de livraison. Conformément à la Loi N RE du 15.05.2001, en cas de retard de paiement par rapport à la date figurant sur la facture, une pénalité calculée à un taux égal à une fois et demie le taux d’intérêt légal sans pouvoir être inférieur au taux de refinancement de la BCE majoré de 7 %, sera appliquée, par la seule arrivée de l’échéance, sans qu’aucune mise en demeure préalable ne soit nécessaire et ce, sans préjudice de tous autres droits de notre société.

3. Gestion des commandes

L’enregistrement de la commande est confirmé par l’affichage du numéro de commande et par l’envoi d’un email reprenant cet élément. La commande n’est donc considérée comme acceptée qu’à compter de la confirmation de celleci par baignoireilot. fr. Le client peut suivre la progression de sa commande à tout moment en s’identifiant dans « Mon compte » sur la barre de navigation en haut à droite de chaque page. Il s’identifie en tapant son identifiant et son mot de passe. En cas de modification ou d’annulation de commande, celleci est soumise à une demande à baignoireilot. fr. En effet, toute interruption de commande fait l’objet d’une prise de contact avec le fournisseur afin de s’assurer que la marchandise n’est pas encore dans le circuit de fabrication ou de livraison. Si l’interruption ne peut se faire, la marchandise sera livrée et pourra faire l’objet d’un retour (voir article n°5 « retour de marchandise ») dans le cadre du droit de rétractation. Le client ne peut refuser la livraison de sa commande, si celleci n’a pu être interrompue, sous peine de se voir facturer les frais de retour, manutention et traitement induits par son refus.

4. Modalités de livraison

Les frais de port sont offerts pour une livraison en France métropolitaine. Pour les pays de la zone européenne et les domtoms merci de nous contacter directement afin de vous donner les tarifs de livraison. Les délais de livraison s‘entendent en jours ouvrables. Ils sont donnés à titre indicatif et sans engagement. En aucun cas, un retard de livraison ne saurait justifier la résiliation de la commande ou des achats pourcompte, ou ouvrir droit au versement de pénalités ou d‘indemnités quelconques.

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée sur le bon de commande. Les transporteurs sont mandatés pour déposer les colis devant la maison ou au pied de l'immeuble. Les livraisons s'effectuent en France métropolitaine, pays limitrophes et en Principauté de Monaco. La présence de la personne majeure préalablement prévenue par le transporteur pour réceptionner la marchandise est indispensable. En cas d'absence, la marchandise sera ramenée au dépôt du transporteur et livrée une nouvelle fois aux frais du client. Si le transporteur s'avisait de livrer à une date non convenue, la livraison devrait être refusée par toute personne non habilitée à contrôler la marchandise, faute de pouvoir prétendre à un éventuel recours ultérieur. La nouvelle livraison étant à la charge du transporteur. Il est impératif que la marchandise soit entièrement déballée et vérifiée (au moment de la livraison), avec le plus grand soin par vousmême ou par une personne que vous aurez habilitée à le faire.

En signant le Bon d'émargement du transporteur, le client reconnait avoir reçu la marchandise dans un état conforme á ce qui lui a été vendu (état, quantité, référence, couleur, etc).

Si votre marchandise n'est pas conforme, refusez la commande ou acceptezla dans son intégralité. Dans les deux cas, vous devrez impérativement indiquer les raisons qui motivent votre refus, ou les réserves (en cas d'avarie partielle), sur le bon d'émargement du transporteur et prévenir baignoireilot. fr le jour ouvré suivant la livraison.

Lorsqu'un client professionnel fait livrer sa commande sur un chantier ou chez son client final, il devra impérativement habiliter une personne de son choix pour réceptionner sa commande dans les conditions cidessus.

Une fois le bon d'émargement signé, le produit appartient au client et baignoireilot. fr ne pourra être tenu responsable d'éventuelles dégradations subies durant la livraison, si elles n'ont pas été écrites sur le bon d'émargement.

Important : La mention " sous réserve de déballage ", n'a aucune valeur légale.

Aucun dédommagement, échange ou remboursement ne sera effectué si ces conditions ne sont pas remplies.

Délais de livraison : jusqu'à 15 jours pour les baignoires ilots blanches et jusqu'à 30 jours pour les commandes de couleur.
Les délais de livraison sont communiqués à titre indicatif. Baignoireilot. fr ne saurait étre tenu pour responsable des conséquences résultant de retards de livraison émanant de ses fournisseurs ou d'avaries de transport, de facto indépendants de sa volonté.

5. Retour de marchandise

Dans le cadre du droit de rétraction le client dispose d’un délai de sept jours ouvrés pour retourner à ses frais les marchandises qu’il ne souhaite pas conserver. Dans ce cas les articles doivent être retournés dans leur emballage d’origine, en parfait état, accompagnés de tous les accessoires et notices éventuels ainsi que du coupon de retour dûment rempli joint à la facture. Les articles incomplets, endommagés ou salis ne pourront faire l’objet d’un remboursement. Pour effectuer un retour, le client doit au préalable contacter un conseiller par téléphone ou envoyer un email par le biais du formulaire disponible dans la rubrique « Contacteznous » du site. Le mode de transport à utiliser, variable selon les produits, pourra ainsi lui être communiqué et baignoireilot. fr enregistrera sa demande de retour. Tout retour de marchandise devra s’effectuer sur notre plateforme logistique à : Sarl ACS 11 rue des Grands Champs 41130 Selles sur Cher. Dans tous les cas, le client devra vérifier que le produit est assuré pour sa valeur marchande par le transporteur qu’il aura choisi, car c’est à ses risques que s’effectue le transport de la marchandise retournée. Aucun envoi en port dû ou en contre remboursement ne sera accepté. Si le client souhaite un remboursement à défaut d’un échange, celuici sera effectué dans les 30 jours suivant la réception du retour. Pour les commandes hors U.E. les droits de douane affectant les articles retournés restent à la charge du client.

6. Responsabilité Garantie

Nos produits sont garantis 5 ans pour la structure fibre de verre et 2 ans pour les accessoires. Notre société se réserve le droit de faire expertiser les marchandises ayant fait l’objet de réclamation. En tout état de cause, les réclamations pour vices cachés ou apparents ne pourront être admises que dans la mesure où les marchandises n’auront subi aucune transformation et qu’il aura été contradictoirement constaté que ces vices sont imputables à une faute de la société, et dans la mesure où l’acheteur au pris toute mesures nécessaires pour maintenir les marchandises en l’état jusqu’au constat contradictoire ou éventuellement jusqu’à l’expédition. La responsabilité de notre société est limitée à notre choix, soit au remplacement dans un délai normal des marchandises reconnues défectueuses sans autres frais que ceux de transport desdites marchandises, soit à leur remboursement au prix de facture. En aucun cas, un litige relatif à d’éventuels vices des marchandises n’autorisera l’acheteur à suspendre ou refuser le paiement des factures de nos traites. Nous déclinons expressément toute responsabilité en cas de préjudice quelconque pouvant être causé à l’acheteur du fait d’une marchandise couverte par la garantie.

7. Réserve de propriété

De convention expresse baignoireilot. fr demeure propriétaire des marchandises jusqu’au jour de leur entier paiement conformément aux termes de la loi n°80335 du 12 mai 1980. Néanmoins l’acheteur est responsable, dès le premier jour de la prise de possession, de tous risques pouvant résulter de la détention de la marchandise vendue (responsabilité civile ou perte, destruction ou incendie des marchandises). En aucun cas la responsabilité du vendeur ne pourra être mise en cause du fait de l’application de la clause de réserve de propriété cidessus.

8. Utilisation des identifiants et mots de passe

Les informations communiquées à baignoireilot. fr par l’utilisateur dans le cadre de son inscription sont strictement confidentielles. Les utilisateurs reconnaissent avoir l'entière responsabilité de la conservation et du caractère confidentiel de leurs identifiants et mots de passe. Toute connexion au site baignoireilot. fr via un compte utilisateur baignoireilot. fr et/ou transmission de données effectuées en utilisant un compte utilisateur baignoireilot. fr sera présumée avoir été effectuée par le titulaire dudit compte et sous sa responsabilité exclusive. En cas d'utilisation frauduleuse constatée de ses données d’identification (identifiant et mot de passe), tout utilisateur s’engage à en informer baignoireilot. fr par écrit dans les plus brefs délais.

9. Protection des données à caractère personnel

Baignoireilot. fr peut constituer un fichier comportant des informations communiquées par les utilisateurs du site baignoireilot. fr, notamment lors de la création d’un compte utilisateur. L’Utilisateur est informé de la collecte et du traitement des données le concernant par baignoireilot. fr et consent, du fait de l’acceptation des présentes Conditions Générales d’Utilisation, à la constitution de ce fichier et au traitement de ses données à caractère personnel.

Dans ce cadre, baignoireilot. fr s’engage à respecter la législation en vigueur en France relative à la protection de la vie privée et aux données à caractère personnel des utilisateurs du site baignoireilot. fr, ainsi que la confidentialité de ces dernières.

Baignoireilot. fr informe les utilisateurs que, conformément à la législation en vigueur, les données communiquées par ces derniers pourront être communiquées par baignoireilot. fr aux autorités judiciaires sur requête de ces dernières.

10. Droits de l’utilisateur

Conformément à la loi n°7817 du 6 janvier 1978 modifiée (dite loi « Informatique et Liberté »), baignoireilot. fr a déclaré auprès de la CNIL, le traitement des données à caractère personnel des utilisateurs (numéro de déclaration : ….). Baignoireilot. fr informe l’utilisateur qu’il dispose d’un droit général d’information, d’accès, d’opposition, de rectification et de suppression de l’ensemble des données personnelles le concernant, qu’il peut exercer à l’adresse suivante :

Baignoireilot.fr
SARL ACS
11 rue des Grands Champs
41130 Selles sur Cher

Conformément au décret n°2007451 du 25 mars 2007 pris pour l’application de la loi du 6 janvier 1978, les demandes des utilisateurs devront être présentées par écrit et devront être signées et accompagnées de la photocopie d’un titre d’identité portant la signature du titulaire. La demande devra préciser l’adresse à laquelle devra parvenir la réponse. Baignoireilot. fr disposera d’un délai de 2 (deux) mois pour répondre suivant réception de la demande.

11. Droits de propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments du site baignoireilot. fr, notamment leur structure, leur contenu éditorial, leurs illustrations, leurs photos, images, sons et vidéos, leur organisation, sont protégés au titre du droit d’auteur, du droit des marques et des droits de propriété intellectuelle en général.

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Baignoireilot. fr est une marque de la société ACS

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Baignoire-ilot.fr vous propose près de 20 modèles de baignoires ilots. Design ou rétro elles sont toute fabriquées à l'unité en double coque fibre de verre, matériau de grande qualité vous assurant une durée de vie exceptionnelle. Fabriquées à l'unité, vous pouvez les personnaliser à votre envie en choisissant les pieds et la couleur de votre choix.